Aller au contenu principal
Aller au pied de page
27 Chemin du Villard | 38320 Herbeys -
04 76 73 63 76 -
Nous contacter
Bienvenue à Herbeys
Bienvenue à Herbeys
Présentation d'Herbeys
Histoire et patrimoine
Nature
Plan climat
Nouveaux habitants
Agriculteurs, commerces, entrepreneurs, professions libérales, artisans
Agenda de l'année
On en parle
La Mairie
Elus et personnel municipal
Commissions extra-municipales
Délibérations & Comptes-rendus des conseils municipaux
Arrêtés municipaux
Bulletins municipaux
Marchés publics
Projets en cours
espace privé
Carnets pratiques
Informations du Service Public
Environnement et propreté
Bâtir et aménager
Enfance et jeunesse
CCAS
Santé
Transports et services
Associations/Loisirs
Associations
Initiatives citoyennes
Médiathèque
Calendrier permanent des manifestations
Stages et animations
Menu
Bienvenue à Herbeys
Bienvenue à Herbeys
Présentation d'Herbeys
Histoire et patrimoine
Nature
Plan climat
Nouveaux habitants
Agriculteurs, commerces, entrepreneurs, professions libérales, artisans
Agenda de l'année
On en parle
La Mairie
Elus et personnel municipal
Commissions extra-municipales
Délibérations & Comptes-rendus des conseils municipaux
Arrêtés municipaux
Bulletins municipaux
Marchés publics
Projets en cours
espace privé
Carnets pratiques
Informations du Service Public
Environnement et propreté
Bâtir et aménager
Enfance et jeunesse
CCAS
Santé
Transports et services
Associations/Loisirs
Associations
Initiatives citoyennes
Médiathèque
Calendrier permanent des manifestations
Stages et animations
un village à découvrir ...
Photo : Kim Perrier
Économie circulaire - Déchets
Professionnels
Environnement
Économie circulaire - Déchets
Économie circulaire - Déchets
Économie circulaire
Filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP)
Bonus réparation : en faire bénéficier ses clients
Bénéficier du fonds réemploi et réutilisation (ESS)
Reprise obligatoire de certains produits usagés par les distributeurs
Indices de durabilité et de réparabilité
Fontaines d'eau potable dans les établissements recevant du public (ERP)
Vente de produits reconditionnés
Vente de biens d’occasion par des professionnels
Gestion des déchets et des invendus
Gestion des déchets de l'entreprise : ce qui doit être mis en place
Gestion des invendus non alimentaires et alimentaires
Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir
Gestion des déchets dangereux des entreprises
Prévention de la pollution
Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)
Produits en plastique interdits
Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur
Interdictions liées à la distribution de publicités
Marquage obligatoire des produits à usage unique contenant du plastique
Fiscalité
Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Questions / Réponses
Quels équipements électroniques doivent utiliser le chargeur universel (USB-C) ?
Plan de Localisation
